LA MOUSSEIGNE
Présentation de la marque LA MOUSSEIGNE
Déposée le 2 juin 1978 par SOCIETE ANONYME CASTEL Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « LA MOUSSEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MOUSSEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA MOUSSEIGNE est expirée depuis le 2 juin 1988.
SOCIETE ANONYME CASTEL Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002